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| les vices du consentement |
LES VICES DU CONSENTEMENT :
71- L’erreur :
Article 40 : l'erreur de droit donne ouverture à
la rescision de l'obligation:
1/- lorsqu'elle est la cause unique
ou principale.
2/ - lorsqu'elle est excusable.
-L'article
41 jusqu'à 45 du DOC.
Le DOC consacre à
l'erreur une place importante en tant que vice du consentement.
L'erreur
peut-être une
erreur obstacle parce qu'elle détruit le consentement.
Exemple:
erreur sur la
nature du contrat. (Contrat de vente/contrat de location).
L'erreur
peut porter sur
1'objet du contrat. (Maison/voiture).
L'erreur
peut porter
également sur la cause du contrat. (Incendie /habitation)
L'erreur
peut également
porter sur la substance, l'identité ou l'espèce (le contractant demande à faire
venir des animaux pour son cirque. Il ne précise pas le type d'animaux. Il faut
que l'espèce soit claire.
72- Le dol :
« Le
dol donne ouverture à la rescision, lorsque les manœuvres ou les réticences de
l’un des parties, de celui qui la représente ou qui est de complicité avec
elles, sont de telle nature que, sans ces manœuvres ou ces réticences, l’autre
partie n’aurait pas contracté. » -Art 52- . Le dol
pratiqué par un tiers a le même effet, lorsque la partie qui en profite avait connaissance
Il.
Contrairement à l'erreur, la
personne ne se trompe pas, mais elle est trompée. Elle est trompée grâce aux moyens
et des manœuvres frauduleuses. Les manœuvres dolosives.
-l’élément matériel (le mensonge, de
la réticence dolosive).
-l’élément psychologique ou
moral manœuvre, tromperie, mensonge.
3- La violence :
Lorsqu’il y a violence, la personne vit dans l’angoisse, la peur, la menace. Donc cette
personne consent à passer un acte juridique. Cela entraîne deux
condition : Il faut que la violence soit illégitime et que la menace soit
actuelle.
Deux
conditions:
- Il
faut que la violence soit illégitime.
- Il
faut que la menace soit actuelle (maintenant).
5- La lésion :
C’est le fait de payer plus de 1/3 de la valeur d’un bien, la lésion ne
peut donner ouverture à la rescision, que s’elle est accompagnée d’un dol ou
accomplie par un mineur.
La lésion est un déséquilibre des prestations au moment de la formation du
contrat. La lésion est un déséquilibre par rapport à la valeur de l'objet du contrat, et le droit Marocain ne fait pas de
l'équilibre des prestations, une condition de la validité du contrat.
4-
La maladie et les cas analogiques) :
La
maladie peut provoquer un affaiblissement de la volonté et réduire la conscience
du malade. Le consentement donné dans ce cas et considéré comme altéré. L'article 54 doc